Conditions générales de vente (CGV)

Les CGV visent à établir un juste équilibre des intérêts entre le photographe Pit Buehler/ Black Ocean GmbH et le client.

1. Définitions
   1. Travail photographique. L'expression "travail photographique" désigne le résultat d'un travail effectué par le photographe pour le client conformément à l'accord conclu entre les parties.
   2. Le "photographe" est la personne chargée de la prestation du travail photographique.
   3. Le "client" est la personne qui commande le travail photographique au photographe.
   4. Les "parties" sont le client et le photographe
   5. Performance du travail photographique
   6. Sous réserve des instructions écrites du client, la conception du travail photographique est entièrement laissée à l'appréciation du photographe. En particulier, il est le seul à décider des moyens techniques et artistiques de création, comme par exemple l'éclairage ou la composition de l'image.
   7. Lors de l'exécution du travail photographique, le photographe peut faire appel à des auxiliaires de son choix.
   8. Les appareils et le matériel photographiques, ainsi que tout autre objet nécessaire au travail photographique, sont fournis par le photographe.
   9. Sauf accord écrit contraire, le client est responsable de la mise à disposition en temps voulu des lieux, objets et personnes nécessaires au travail photographique.
   10. Si le client reporte une séance de prise de vue à une date ultérieure moins de deux semaines avant sa date, s'il ne remplit pas ses obligations conformément au point II.4. ou s'il annule purement et simplement la séance de prise de vue, le photographe a droit au remboursement des frais déjà engagés (y compris ceux de tiers). Il a en outre droit à une indemnité. Celle-ci est calculée sur la base du tarif du SbF et s'élève à 50% des honoraires qui seraient dus selon le tarif pour l'exécution des travaux annulés.
   11. La règle du point II.5. ne s'applique pas si une séance de prise de vue est reportée à une date ultérieure en raison de conditions météorologiques défavorables. Dans ce cas, le photographe n'a droit qu'au remboursement des frais déjà engagés (y compris ceux des tiers).
   12. Le lieu d'exécution est le siège social du photographe. Si le client demande au photographe de lui envoyer le travail réalisé, les risques liés au transport sont à la charge du client.

• Les honoraires convenus entre les parties doivent être payés dans les 20 jours suivant la réception de la facture.

III Responsabilité du photographe

1. Le photographe n'est responsable, y compris en cas de garantie pour les défauts, que des actes intentionnels et des négligences graves. La limitation de responsabilité s'applique également au comportement de ses employés et de ses auxiliaires.
2. Le client doit faire valoir sa réclamation par écrit dans un délai de six jours ouvrables à compter de la date de livraison de l'œuvre, faute de quoi le travail photographique est considéré comme approuvé et aucune réclamation ne peut plus être formulée.
3. Le photographe ne peut être tenu pour responsable s'il ne peut se rendre à une séance de prise de vue en cas de force majeure (accident, maladie grave, etc.).
4. Utilisation des travaux photographiques
5. Avec la livraison et le paiement de l'œuvre, le client acquiert une licence d'utilisation du travail photographique dans le cadre convenu. Cela ne comprend pas l'octroi d'une licence supplémentaire par le client à des tiers.
6. En cas d'utilisation non conforme à l'accord, le client est tenu de verser au photographe une licence d'utilisation correspondant à 150% du total de la commande.
7. Le photographe peut utiliser le matériel photographique pour sa propre promotion et, sous réserve d'un accord écrit contraire, en céder la licence à des tiers.
8. Le matériel photographique ne peut être ni copié, ni reproduit, ni utilisé comme motif dans une image.
9. En cas d'utilisation de l'œuvre, le client doit veiller, dans la mesure où cela est habituel, à ce que son nom soit dûment mentionné.
10. Références

Le photographe a le droit de faire référence, notamment dans des publications, lors d'expositions ou d'entretiens avec des clients potentiels, à la collaboration avec le client et au travail photographique créé pour lui.

1. Droit applicable et juridiction compétente
2. Les contrats entre le client et le photographe sont exclusivement régis par le droit suisse.
3. Le lieu de juridiction exclusif est le siège social du photographe. (6312 Steinhausen)

6312, Steihausen, 12.01.2023

Pit Buehler/ Black Ocean GmbH